Béatrice Brenot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Brenot (Béatrice)
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire de la cour d'appel de Besançon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019454722
(source JORF)
cessation de fonction
10 Septembre 2008
10/09/2008
De:
Brenot (Béatrice)
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel
=
"
Besançon
"
JORFTEXT000000196684
(source JORF)
nomination
10 Novembre 1996
10/11/1996
De:
Brenot (Béatrice)
greffier
Objet:
régisseur titulaire de la cour d'appel de Besançon
Remplace:
Mme Saintain
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut
=
"
1995-03-01
"
cour_appel
=
"
Besançon
"
JORFTEXT000000368852
(source JORF)
nomination
16 Février 1995
16/02/1995